1. Navigation sur le site Elec Super Bike

• Tout achat sur le site Elec Super Bike est réservé a des personnes majeures.
• L’accès à www.elecsuperbike.com  et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez donc à ce titre, à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale, dont l’envoi de courriers électroniques non sollicités, tels que les spams.

2. Contenu du site Elec Super Bike

• Toutes les marques, photographies, textes, illustrations, icones, images, vidéos, sons, ainsi que les applications tierses informatiques qui pourraient être utilisées dans le but de faire fonctionner correctement le site www.elecsuperbike.com , ainsi que tous les éléments utilisés ou reproduits sur le site www.elecsuperbike.com  sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
• Elec Super Bike dispose de la propriété pleine et entière de tous les médias présents sur le site et sus-nommés. De ce fait, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments sus-nommés sans disposer d’un accord préalablement donné par Elec Super Bike de manière écrite est interdite.
• Elec Super Bike se réserve le droit de modifier à tout moment et sans justification préalable le contenu du site et de tout ou partie de ses composants.

3. GESTION DU SITE Elec Super Bike

Elec Super Bike pourra à tout moment et sans justification :

• Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site ;
• Réserver l’accès ou certaines parties du site à certains internautes ;
• Supprimer toute information pouvant perturber le fonctionnement du site ou entrer en conflit avec les lois nationales ou internationales en vigueur ;
• Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site afin de réaliser des opérations de maintenances ou des mises à jours.

4. Limitations des responsabilités

• Elec Super Bike ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.elecsuperbike.com , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel défectueux ou infecté, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
• Elec Super Bike ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du sitewww.elecsuperbike.com
• Les utilisateurs de www.elecsuperbike.com  disposent d’espaces interactifs avec la possibilité de poser des questions. Elec Super Bike se réserve le droit de supprimer sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données personnelles. Le cas échéant, se réserve le droit de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

5. Redirection et liens hypertextes

• La mise en place de liens hypertextes vers le site www.elecsuperbike.com  ou une partie de ce dit site est strictement interdite sauf autorisation écrite et préalable par Elec Super Bike. Pour toute demande, merci de remplir le formulaire de contact. Toute demande peut être redusée sans justification par Vrac Market de quelque manière que ce soit. Toute demande autorisée ne peut être que temporaire et pourra être retirée à tout moment sans justification de la part de Elec Super Bike et devra être retiré sur simple demande.
• Toutes les potentielles informations accessibles depuis un lien de www.elecsuperbike.com ne sont pas contrôlées systématiquement par Elec Super Bike, qui ne saura être tenu pour responsable quant au contenu de ce(s) dernier(s).

6. Droits d’auteur & propriété intellectuelle

• Elec Super Bike est une marque déposée dont la propriété exclusive appartient à Elec Super Bike. Elec Super Bike en possède le droit et le monopole d’exploitation. Le non respect peut entraîner des poursuites pénales et/ou civiles selon les procédures en vigueur et conformément aux dispositions légales.
• Toute reproduction, représentation, utilisation, imitation, usage, adaptation, diffusion, transmissions, vente, mise à disposition de tiers totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et/ou sur quel support que ce soit, de tous les médias et les éléments constituant www.elecsuperbike.com (nom de domaine, image, logo, marque, texte, et/ou tout autre élément représentatif d’Elec Super Bike) est INTERDIT sauf accord écrit et préalable de la part d’Elec Super Bike.
• L’exploitation commerciale non autorisée de tout élément représentatif d’Elec Super Bike, ainsi que toute action ayant pour objet et/ou effet de porter préjudice à Elec Super Bike par la création de confusion dans l’esprit du public, est susceptible d’entraîner des poursuites pour concurrence déloyale et/ou parasitisme économique.

7. Photographies et représentation des produits

Toutes les photographies et/ou illustrations représentant les produits vendus par Elec Super Bike et ses partenaires ne sont pas contractuelles et n’engagent pas la responsabilité d’Elec Super Bike.

8.  Compétences juridictionnelles

Lors d’éventuels conflits, et à défaut de résolution amiable, tout litige relatif à l’utilisation de www.elecsuperbike.com dans son ensemble et aux conditions générales d’utilisations (validité, interprétation, exécution, conséquences et leurs suites), seront soumis :

• À la compétence exclusive des Tribunaux sur le lieu du siège social d’Elec Super Bike concernant tout litige impliquant les utilisateurs sous le statut de commerçant professionnel ;
• Aux Tribunaux compétents selon les règles applicables en vigueur concernant l’utilisateur agissant en tant que consommateur ou sans statut spécifique.